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Conditions générales de vente

TYPES DE SITES
HBLS ne conçoit pas de site: Ecommerce, Forum, Blog, Webradio, Webtv ou tous sites en streaming.

REFUS DE COMMANDE
HBLS peut refuser la commande d'un client avec lequel il a ou a eu un litige, quel qu'en soit la nature.

VERSEMENT D'ARRHES / ANNULATION DU CONTRAT
Suivant la complexité de la conception, il pourra etre demandé des arrhes au client, cette demande ne peut excéder 50% du montant TTC facturé.
Ex: site pro = 55,00 €, arrhes = 27,50 € TTC
Dès votre inscription, vous avez 10 jours francs pour résilier votre contrat sans avoir à vous justifier meme si votre futur site est en cours de création, si des arrhes ont été versés, il vous sont remboursés sous 10 jours ouvrés.
Passé ce délai le contrat est considéré comme valable, vous pouvez toujours le résilier mais les arrhes éventuellement versés sont perdus.
En cas d'annulation du contrat par HBLS le montant des arrhes perçus est reversé au client sous 10 jours ouvrés.
HBLS justifiera au client l'annulation de son contrat et le motif par mail, en aucun cas cette annulation ne pourra faire l'objet d'une demande de dommages et intérets pour le client.

TARIFICATION & MODALITÉ
HBLS est une entreprise "freelance" les prix indiqués s'entendent TTC.
HBLS peut modifier ses tarifs a tout moment sans préavis, seul le prix indiqué à la commande sera appliqué.
En aucun cas une modification de tarifs ( hausse ou baisse ) ne pourra etre appliquée au cours de l'exécusion du contrat.
Le prix définitif et les modalités d'exécution du contrat sont considérés comme établis a l'acceptation de celui-ci et ne peuvent etre changés.

MODES DE PAIEMENTS
HBLS propose deux modes de reglements:
1): le virement bancaire ( rib fourni sur la page virement ).
2): le paiement Paypal ( via notre interface ).
Le site reste propriété intégrale de HBLS jusqu'au paiement complet du montant facturé.

DOSSIER CLIENT
Apres avoir passé commande, HBLS cré un dossier dans lequel se trouve le site provisoire du client, celui-ci en reçoit l'adresse par mail afin d'en suivre l'évolution et intervenir au besoin.

MISE À DISPOSITION
Le site n'est livré au client qu'après confirmation du paiement.
Lorsque le site est terminé, réglé et livré, HBLS met a disposition du client son archive complete au format ZIP, celle-ci est disponible gratuitement sur simple demande pendant une période de 6 mois, passé ce délai l'archive est éffacée.

DELAI DE LIVRAISON
Le délai de livraison varie suivant la complexité du site a créer et les éventuelles modifications apportées en cours de création, il est en moyenne de 10 jours ouvrés.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément a la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d'interrogation, d'acces, de modification, d'opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.
En adhérant a ces conditions générales de vente, vous consentez a ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En aucun cas nous n'utiliseront vos données personnelles a des fins commerciales ou pour l'envoie de quelconques publicités.
Le site HBLS n'étant volontairement pas dôté d'application "newletter", le client ne recevra jamais de courrier en ce sens.

( En cas de litige, seuls les tribunaux de Périgueux sont compétents. )

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Mail: contact.hbls@hbls.j-portail.com
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